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Procès verbaux des réunions du comité d'entreprise
 

Vous trouverez ci-dessous les Procès verbaux des réunions du CE que vous pourrez télécharger :


----------- Année 2008 -----------

Juin 2008

   
Juillet 2008
   
Août 2008
   
Septembre 2008 Pas de diffusion de PV car il n’a pas été validé par les membres du Comité.
   
Octobre 2008
   
Novembre 2008
   
Décembre 2008  
   



----------- Année 2009 -----------

Janvier 2009

   
Février 2009
   
Mars 2009
   
Avril 2009
   
Mai 2009
   
Juin 2009  
   
Juillet 2009  
   
Août 2009 Pas de diffusion de PV car il n’a pas été validé par les membres du Comité.
   
Septembre 2009 (28)  
Septembre 2009 (29)  
   
Octobre 2009  
   
Novembre 2009  
   
Décembre 2009  



----------- Année 2010 -----------

Janvier 2010

   
Février 2010 Pas de diffusion de PV car il n’a pas été validé par les membres du Comité.
   
Mars 2010 Pas de diffusion de PV car il n’a pas été validé par les membres du Comité.
   
Avril 2010 Pas de diffusion de PV car il n’a pas été validé par les membres du Comité.
Mai 2010 Pas de diffusion de PV car il n’a pas été validé par les membres du Comité.
Juin 2010
   
Juillet 2010
   
Août 2010
   
Septembre 2010
   
Octobre 2010
   
Novembre 2010
   
Décembre 2010



----------- Année 2011 -----------

Janvier 2011 Pas de diffusion de PV car il n’a pas été validé par les membres du Comité.
   
Février 2011
Avril 2011
Mai 2011
Juin 2011
(Anciens membres)
 
Juin 2011
Procès-verbal du mois de juin avec les nouveaux membres élus
 
Juillet 2011
Août 2011
Septembre 2011
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